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Marques déposées par la société BIOSENSE WEBSTER
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CARTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTO
BIOSENSE WEBSTER, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
95585859
Date de dépôt :
28/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2025

Présentation de la marque CARTO

Déposée le 28 août 1995 par la société BIOSENSE WEBSTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la société BIOSENSE WEBSTER domicilié(e) 3333 Diamond Canyon Road, Diamond Bar, CALIFORNIE 91765 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CARTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTO arrivera à expiration en date du 28 août 2025.

BIOSENSE WEBSTER a également déposé les autres marques suivantes : GET SMART ABOUT AFIB SM


BIOSENSE WEBSTER, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 3333 Diamond Canyon Road, Diamond Bar, CALIFORNIE 91765 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2005 n°2304148 - Publication au BOPI 2005-12-30

Inscription le 5 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°429874 - Publication au BOPI 2005-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2015 n°2588787 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs et systèmes médicaux de cartographie des caractéristiques physiques aux fins de diagnostic et de traitement